Le nouveau territoire

A partir de quand ?

A compter du 1er Janvier 2017, Bourg-en-Bresse Agglomération et les communautés de communes de Montrevel-en-Bresse, du canton de Saint-Trivier-de-Courtes, du Canton de Coligny, de Treffort-en-Revermont, de la Vallière, de Bresse-Dombes-Sud-Revermont, ainsi que Cap3B fusionnent en une seule entité : la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse.

Quelques chiffres
  • 75 communes,
  • 130 000 habitants (103 habitants au km²),
  • 7 anciennes intercommunalités,
  • 1300 km²,
  • 620 agents.

L'organisation politique


Le schéma des instances de travail

SCHEMA ORGANISATION 1


Un enjeu primordial :
Maintenir la proximité et le service aux habitants

4 Conférences Territoriales

  • Conférence Bresse
    (ex CC de Montrevel-en-Bresse et du canton de Saint-Trivier-de-Courtes)
    Pôle territorial de Montrevel-en-Bresse

  • Conférence Bresse Revermont
    (ex CC du canton de Coligny et Treffort-en-Revermont)
    Pôle territorial de Val Revermont

  • Conférence Sud Revermont
    (ex CC de la Vallière et de Bresse-Dombes-Sud-Revermont)
    Pôle territorial de Ceyzériat

  • Conférence Bourg Agglo
    (ex Bourg-en-Bresse Agglomération)
    Pôle territorial de Bourg-en-Bresse
  • gérer les compétences de l'agglomération au plus près des habitants

  • préparer et proposer les budgets territoriaux

  • gérer la répartition de certains budgets

  • piloter les services locaux

  • faire remonter des besoins et des propositions

  • intégrer les élus des anciennes intercommunalités

Les élus



Le nombre d'élus communautaires est de 119 élus. La représentation des communes au sein du conseil communautaire se fait au prorata du nombre d'habitant et en assurant à chacune 1 représentant quelle que soit sa taille :
  • Bourg-en-Bresse : 32
  • Péronnas : 4
  • Saint-Denis-lès-Bourg : 4
  • Viriat : 4
  • Attignat : 2
  • Ceyzériat : 2
  • Val Revermont : 2
  • Nivigne et Suran : 2
  • Autre commune : 1 élu chacune,
    des 67 autres communes
Le nouvel exécutif (Président + Bureau) a été élu le vendredi 13 janvier 2017 par les 119 conseillers communautaires. Ceux-ci sont désignés par les conseillers municipaux des communes membres de l'agglomération.


Le Président et les membres du Bureau

Jean-François DEBAT

Jean-François DEBAT

Président de la CA3B

Michel BRUNET

Michel BRUNET

1er Vice-Président
Services aux communes

Monique WIEL

Monique WIEL

2ème Vice-Présidente
Tourisme, Conférence territoriale Bresse Revermont

Michel FONTAINE

Michel FONTAINE

3ème Vice-Président
Développement économique, Innovation, Emploi

Bernard PERRET

Bernard PERRET

4ème Vice-Président
Finances, Budget, Prospective

Jean-Pierre ROCHE

Jean-Pierre ROCHE

5ème Vice-Président
Administration générale, Ressources humaines, Mutualisation

Jean-Luc LUEZ

Jean-Luc LUEZ

6ème Vice-Président
Projet de territoire, Stratégie territoriale

Alain GESTAS

Alain GESTAS

7ème Vice-Président
Equipements sociaux, Enfance

Daniel ROUSSET

Daniel ROUSSET

8ème Vice-Président
Patrimoine, Voirie

Sylviane CHENE

Sylviane CHENE

9ème Vice-Présidente
Enseignement supérieur, Culture, Equipements culturels

Jean-Yves FLOCHON

Jean-Yves FLOCHON

10ème Vice-Président
Conférence territoriale Sud Revermont

Guillaume FAUVET

Guillaume FAUVET

11ème Vice-Président
Transports, Mobilités

Aimé NICOLIER

Aimé NICOLIER

12ème Vice-Président
Ruralité, Agriculture, Forêt

Christian CHANEL

Christian CHANEL

13ème Vice-Président
Habitat, Logement, Gens du voyage

Claudie SAINT-ANDRE

Claudie SAINT-ANDRE

14ème Vice-Présidente
Aménagement, Urbanisme

Walter MARTIN

Walter MARTIN

15ème Vice-Président
Aménagement numérique du territoire

Eric THOMAS

Eric THOMAS

Conseiller délégué
Sports, Equipements sportifs

Virginie GRIGNOLA-BERNARD

Virginie GRIGNOLA-BERNARD

Conseillère déléguée
Conférence territoriale Bresse

Yves CRISTIN

Yves CRISTIN

Conseiller délégué
Développement durable, Environnement

Bruno RAFFIN

Bruno RAFFIN

Conseiller délégué
Habitat rural

Isabelle MAISTRE

Isabelle MAISTRE

Conseillère déléguée
Eau, Assainissement, Milieux aquatiques

Yves BOUILLOUX

Yves BOUILLOUX

Conseiller délégué
Conférence territoriale Bourg Agglo

Alain BONTEMPS

Alain BONTEMPS

Conseiller délégué
Politique de la ville, Jeunesse

Christian BERNARD

Christian BERNARD

Conseiller délégué
Cadre de vie et gestion des déchets

Thierry MOIROUX

Thierry MOIROUX

Conseiller délégué
Commerce, Evènementiel

Alain BINARD

Alain BINARD

Conseiller délégué
Transports scolaires


Les autres conseillers

Xavier MAISONNEUVE

Attignat

Georges GOULY

Beaupont

Patrick BAVOUX

Bény

Jean-Jacques THEVENON

Béréziat

Guillaume LACROIX

Bourg-en-Bresse

Françoise COURTINE

Bourg-en-Bresse

Nadia OULED SALEM

Bourg-en-Bresse

Jean-Marc GERLIER

Bourg-en-Bresse

Denise DARBON

Bourg-en-Bresse

Véronique ROCHE

Bourg-en-Bresse

Pascale BONNET-SIMON

Bourg-en-Bresse

Jérôme BUISSON

Bourg-en-Bresse

Vasilica CHARNAY

Bourg-en-Bresse

Abdallah CHIBI

Bourg-en-Bresse

Martine DESBENOIT

Bourg-en-Bresse

Raphaël DURET

Bourg-en-Bresse

Jacques FRENEAT

Bourg-en-Bresse

Pauline FROPPIER

Bourg-en-Bresse

Julien LE GLOU

Bourg-en-Bresse

Gérard LORA-TONET

Bourg-en-Bresse

Pierre LURIN

Bourg-en-Bresse

Catherine MAITRE

Bourg-en-Bresse

Fabien MARECHAL

Bourg-en-Bresse

Ouadie MEHDI

Bourg-en-Bresse

Andy NKUNDIKIJE

Bourg-en-Bresse

Elisabeth PASUT

Bourg-en-Bresse

Laurence PERRIN-DUFOUR

Bourg-en-Bresse

Christian PORRIN

Bourg-en-Bresse

Sara TAROUAT-BOUTRY

Bourg-en-Bresse

Michel CHANEL

Buellas

Isabelle FRANCK

Ceyzériat

Luc DESBOIS

Cize

Christiane COLAS

Confrançon

Pierre RIONDY

Cormoz

Brigitte MORELLET

Corveissiat

Mireille MORNAY

Courmangoux

Thierry PALLEGOIX

Courtes

Gérard PERRIN

Cras-sur-Reyssouze

Marie-Laure CLAPPAZ

Curciat-Dongalon

Gérard GALLET

Curtafond

Catherine SAVERAT

Dompierre-sur-Veyle

Yvan PAUGET

Domsure

Yves GUILLEMOT

Drom

Jean-Luc EMIN

Druillat

Jean-Pierre FROMONT

Foissiat

Benjamin RAQUIN

Grand-Corent

René LANDES

Hautecourt-Romanèche

Alain MATHIEU

Jasseron

Robert LONGERON

Jayat

Gérard SEYZERIAT

Journans

Alain VIVIET

Malafretaz

Michel LEMAIRE

Mantenay-Montlin

Guy ANTOINET

Marsonnas

Jean-Paul NEVEU

Meillonnas

Yvan CHICHOUX

Montagnat

Thierry DRUGUET

Montracol

Bernard PRIN

Nivigne-et-Suran

Emilie DREVET

Péronnas

Mylène MUSTON

Péronnas

Jean-Marc THEVENET

Péronnas

Noël PIROUX

Pirajoux

Guy CHAPUIS

Pouillat

Michel PORRIN

Ramasse

Pierre DEGEZ

Revonnas

Bernard QUIVET

Saint-André-sur-Vieux-Jonc

Paul DRESIN

Saint-Denis-les-Bourg

Cécile BERNARD

Saint-Denis-les-Bourg

Jean-Luc BATHIAS

Saint-Denis-les-Bourg

Catherine PICARD

Saint-Didier-d'Aussiat

Alain CHAPUIS

Saint-Etienne-du-Bois

Jacques SALLET

Saint-Jean-sur-Reyssouze

Christophe RIGOLLET

Saint-Julien-sur-Reyssouze

Jean PICHET

Saint-Just

Laurent PAUCOD

Saint-Martin-du-Mont

Sandrine DUBOIS

Saint-Martin-le-Châtel

Valérie GUYON

Saint-Nizier-le-Bouchoux

Martine DUSONCHET

Saint-Rémy

Clotilde FOURNIER

Saint-Sulpice

Gérard POUPON

Salavre

Gérard GAVILLON

Servas

Laurent VIALLON

Servignat

Olivier BAVOUX

Simandre-sur-Suran

Roger FENET

Tossiat

Jean-Louis REVEL

Val-Revermont

Jean-Paul MARVIE

Vandeins

Philippe JAMME

Verjon

Catherine CLERMIDY

Vernoux

Chantal THENOZ

Vescours

Pierre GUILLET

Villemotier

Gérard BALLAND

Villereversure

Myriam BRUNET

Viriat

Odile CONNORD

Viriat

Claude LAURENT

Viriat


Délibérations du Conseil communautaire


Décisions du Bureau


Délibérations du Conseil communautaire et budget 2017

Les axes stratégiques

Soutenir et développer l'attractivité du territoire

Agir pour la préservation de l'environnement et initier la transition énergétique

Développer la solidarité et la cohésion sociale en associant les habitants et les acteurs du territoire

et champs d'intervention

  • développement économique
  • mobilité, transports et déplacements
  • aménagement de l'espace communautaire
  • développement durable, protection et mise en valeur de l'environnement
  • gestion des déchets ménagers et assimilés
  • équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
  • action sociale
  • équilibre social de l'habitat
  • politique de la ville